Mentions légales

Soiz Bijoux

N° siret: 813 818 341 00014 (TVA non applicable, art.293 B du CGI).

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’auto-entrepreneur Soizic FAFART dont le siège social est à Dardilly, immatriculée à la chambre des métiers et de l’artisanat de Lyon (69) sous le numéro de siret 813 818 341 00014 (TVA non applicable, art.293 B du CGI) et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de « www.soiz-bijoux.com ».
Toute commande implique la consultation préalable et l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, qui sont accessibles par un lien direct et permanent sur le présent site.

Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l’autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Soizic FAFART.
Soizic FAFART se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.